Actualités

Ordre du jour et projet du Conseil communal du 12 octobre 2026

Le Collège communal a l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se
tiendra le lundi 12 octobre 2026 à 19h00 en la salle des mariages, rue de l’Eglise n° 22 à Trooz.

ORDRE DU JOUR
Séance publique
1- Constitution de la Régie Communale Autonome de Trooz - Approbation des statuts
2- Procès-verbal de la séance du 7 septembre 2026
3- Communications
4- Rapport de rémunérations 2026 portant sur l'exercice 2025 - Relevé individuel et nominatif
des jetons, rémunérations et avantages en nature perçus par les mandataires
5- Règlement complémentaire de police - N61-Fraipont : Limitation de la vitesse 50 km/h - Avis
6- Projet mini-accueils - Accord de principe sur mise à disposition de deux classes de l'Ecole de
Fraipont
7- Situation de la caisse communale - janvier à juin 2026
8- Modification budgétaire pour l'exercice 2026 - Services ordinaire et extraordinaire
9- Redevance sur les concessions de sépultures et relatif aux tarifs pour les années 2026 à 2031-
Modification
10- Fabrique d'Eglise Saint Jean L'Evangeliste de Beaufays - Modification budgétaire n° 1 - 2026
- Approbation
11- Fabrique d'Eglise Saint-Monon de Goffontaine - Modification budgétaire n° 1 - 2026
12- Fabrique d'Église Saint-Jean l'Évangéliste de Beaufays - Budget 2027 - Approbation
13- Fabrique d'Eglise Saint-Monon de Goffontaine - Budget 2027 - Approbation
14- Marché de travaux - Réfection et asphaltage de la rue Fica - Approbation du mode de
passation et des conditions du marché
15- Fabrique d'Eglise -Tavaux de rénovation des Eglises Saint-Gilles et Sainte-Thérèse -
Approbation des projets des Fabriques
16- Création d'une crèche à l'ancienne école de Trooz - Approbation des conditions et du mode de
passation du marché
17- Vente en faveur de l'AIDE/SPGE - Remplacement de la station d'épuration du clos Bois
Lemoine - Projet d'acte d'acquisition d'une parcelle
18- Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - Modifications
19- A.I.D.E. - Nouvelle convention de services
20- Promotion Sociale OVA - Approbation des comptes 2025, du rapport du réviseur d'entreprises
et du rapport d'activités de 2025-2026
21- IMIO - Assemblée générale ordinaire - 8 décembre 2026 à 18h00

Ordre du jour et projet du Conseil communal du 12 octobre 2026

Actualités

Adresse

Liens utiles